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    probleme carte grise

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    probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 17:11

    bjr j ai un souci pour immatriculer ma 405 car sur la carte grise c est barrée pour piéce et sans controle technique je l ai paser au controle il est ok mais la personne du controle technique n a pas fait attention qu il etait ecri pour piece et en prefecture il ne veule pas me l immatriculer car pour eux pour piece c est pour la destruction,est ce que vous pourriez me repondre de façon certaine car c est soit elle est immatriculer ou soit elle est desosser merci 0111
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    Wil.76


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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 20:02

    si :
    sur la carte grise c'est mentionner pour piéces
    et
    que sur le papier de vente c'est mentionner : véhicule destiner a la destruction

    c'est fini

    surtout si la préfecture l'a enregistrer comme véhicule en destruction

    :salut:

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 20:07

    non c est pas ecrit destiner a la destruction c est simplement pour piece
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    Re: probleme carte grise

    Message par girre le Jeu 1 Mai 2008 - 20:13

    oui ca ces ce qui et écrit sur la carte grise.
    mais regarde sur les papiers de vente il y a une petite case a cocher ou ces écrit "destiné a la destruction" et si y a une croix dans cet case ces foutu pour toi.
    ou alors faut revoir le vendeur.

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 20:33

    Aïe aïe aïe. J'ai bien peur que ce soit foutu pour toi.
    Y a pas trop de solution. Voir si l'ancien proprio a envoyer les papiers à la prefecture. Si non, voir s'il est possible de modifier ce qui est écrit sur la carte grise et le cas échéant, refaire le certificat de vente.

    Par contre, quand tu as acheté le vehicule, tu étais bien au courant de la vente pour destruction, non?

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 20:38

    je l ai acheter le 12 janvier et le proprio ne veux pas refaire le certificat alors que c est moi ki payer le duplicata de carte grise il n avait juste a envoyer ma carte grise avec les 30eur et il renvoyer la nouvelle a la proprio elle rebarree la carte grise vendu ds l etat le 12.01.2008 et c etait tout donc lui son papier est deja en prefecture depuis janvier donc je ne sais pas si je vais reelement pouvoir la reimmatriculer car elle n est pas mis en destruction c est simplement cocher vendu pour piece et pas vendu pour piece uniquement ou destruction alors je ne comprend pas qu elle ne veux pas refaire ma carte grise
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    Wil.76


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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:06

    j'ai du mal a te relire

    redit nous :

    qu'y a t'il de marquer sur la carte grise

    et

    qu'elle case est cocher sur le certificat de vente

    précisément si tu veut que l'on t'aide

    merci

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:10

    wil.76 a écrit:j'ai du mal a te relire

    redit nous :

    qu'y a t'il de marquer sur la carte grise

    et

    qu'elle case est cocher sur le certificat de vente

    précisément si tu veut que l'on t'aide

    merci
    sur le certificat de vente c est cocher vendu pour piece et idem sur la carte grise vendu pour piece

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:11

    marc17410 a écrit:
    wil.76 a écrit:j'ai du mal a te relire

    redit nous :

    qu'y a t'il de marquer sur la carte grise

    et

    qu'elle case est cocher sur le certificat de vente

    précisément si tu veut que l'on t'aide

    merci
    sur le certificat de vente c est cocher vendu pour piece et idem sur la carte grise vendu pour piece
    mais ce n est pas ecrit pour piece uniquement
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    Wil.76


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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:15

    sur le certificat de vente 2 choix possible seulement :

    Que ce véhicule n’a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l’actuelle carte grise (1).

    ou

    Que ce véhicule est cédé pour destruction à un professionnel agréé (la liste des professionnels agréés est disponible en préfecture).

    c'est pas possible de rajouter pour pieces

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:18

    oui c est cocher que sa n a pas subi de transformation donc je ne comprend pas k elle ne veux pas me refaire ma carte grise

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:19

    marc17410 a écrit:oui c est cocher que sa n a pas subi de transformation donc je ne comprend pas k elle ne veux pas me refaire ma carte grise
    je vais essayer de vous mettre une photo du certificat de vente
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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:21

    marc17410 a écrit:oui c est cocher que sa n a pas subi de transformation donc je ne comprend pas k elle ne veux pas me refaire ma carte grise

    a enfin j'ai ma reponse

    bon alors il faut que tu dise a l'ancien proprio, qu'il te fasse une attestation sur l'honneur ( + piece d'identité ) comme quoi , il s'est tromper en barrant la carte grise et qu'il voulait notifiez vendu dans l'état

    ou alors

    de faire une déclaration de perte de carte grise et qu'il te la rebarre sans marquer pour pièces
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    Message par phenix72510 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:23

    je crois que ces foutu mais renseigne toi bien pour trouver le probleme

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:28

    phenix72510 a écrit:je crois que ces foutu mais renseigne toi bien pour trouver le probleme
    je l ai eu ce matin et il ma dit sa restera tel kelle je ne ve pas m emmerder avec les papiers
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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:30

    si sur le certificat de vente ce n'est pas noter :

    Que ce véhicule est cédé pour destruction à un professionnel agréé (la liste des professionnels agréés est disponible en préfecture).

    c'est juste un problème de notation sur la carte grise

    et y'a moyen de corriger ca, reflechi bien ... Mr. Green

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:32

    wil.76 a écrit:si sur le certificat de vente ce n'est pas noter :

    Que ce véhicule est cédé pour destruction à un professionnel agréé (la liste des professionnels agréés est disponible en préfecture).

    c'est juste un problème de notation sur la carte grise

    et y'a moyen de corriger ca, reflechi bien ... Mr. Green
    dit moi comment je ne sais pas c est pour sa ke je demande sur le forum car l ancien proprio ne ve rien faire il ma dit sa restera comme sa donne moi la solution
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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:33

    désoler aucune solution légale si le vendeur veut rien faire

    tu doit bien savoir quant tu l'as acheter si il te l'avait vendu pour pieces ...

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:38

    wil.76 a écrit:désoler aucune solution légale si le vendeur veut rien faire

    tu doit bien savoir quant tu l'as acheter si il te l'avait vendu pour pieces ...
    mais comme je leur est dit j ai acheter une 205 pour piece comme la 405 et j ai pu lui refaire la carte grise alors je ne comprend pas

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:49

    donc pour vous il n y a pas de solution?
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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:50

    non désoler, surtout sans l'accord de l'ancien proprio

    :salut:

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:52

    wil.76 a écrit:non désoler, surtout sans l'accord de l'ancien proprio

    :salut:
    meme si je fait une perte de carte grise le probleme sera toujour le meme?
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    Wil.76


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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 21:52

    ba oui car c'est l'ancien proprio que devra en faire la demande

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    Re: probleme carte grise

    Message par Invité le Jeu 1 Mai 2008 - 21:59

    wil.76 a écrit:ba oui car c'est l'ancien proprio que devra en faire la demande
    ben oui donc il fo ke je la vende pour piece uniquement ou en piece?mais vous pensez que la vendre pour piece je pourrer en tirer combien? en sachant ke je l ai acheter 400eur et que j ai fait le kit distribution et quelque petite connerie plus le controle technique
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    Wil.76


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    Re: probleme carte grise

    Message par Wil.76 le Jeu 1 Mai 2008 - 22:00

    la c'est une autre section

    moi j'ai répondu a ta question de départ concernant ton problème de carte grise donc maintenant je verouille

    bon courage

    wil

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    Re: probleme carte grise

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