usurpation de plaque d'immatriculation

Tout est dit dans le titre, voila mon probleme,j'ai acheter ma 307 en 2010 et aujourd'hui jai recu un PV de stationnement pour une opel (mais avec la meme immatriculation que la 307 avait avant mon acquisition) et le jour que je me faisait opéré de la hanche(mi-2011) (et a la minute pres)
donc je voulais savoir si c'est deja arrive a des personne et qu'est ce qu'il ont fait?

Salut Bigoud

J'ai déplacé ton sujet en section législation, c'est plus approprié.
Première question bête : ta voiture est elle immatriculée en SIV ou pas? (format KK-666-PQ)
Deuxième question bête : si ta voiture est immatriculée en SIV, as-tu une preuve de l'ancienne immatriculation de la voiture? (il me semble que sur les cartes grises SIV, ce n'est pas possible d'avoir l'ancien n° d'immatriculation...)
Je pense aussi qu'il faut porter plainte rapidement pour usurpation, mais toujours pareil, il faut fournir les preuves...

Hulst a écrit:Salut Bigoud

J'ai déplacé ton sujet en section législation, c'est plus approprié.
Première question bête : ta voiture est elle immatriculée en SIV ou pas? (format KK-666-PQ)
Deuxième question bête : si ta voiture est immatriculée en SIV, as-tu une preuve de l'ancienne immatriculation de la voiture? (il me semble que sur les cartes grises SIV, ce n'est pas possible d'avoir l'ancien n° d'immatriculation...)
Je pense aussi qu'il faut porter plainte rapidement pour usurpation, mais toujours pareil, il faut fournir les preuves...

1er:mon immat - kk-000-kk
2eme:oui sur le bon de commande(je les acheté dans le garage ou je travail)

Bon eh ben je pense (attends l'avis d'autres, je ne suis pas sûr à 100%) que tu peux:
1 - porter plainte pour usurpation d'immatriculation, preuves à l'appui (bon de commande)
2 - contester l'amende en fournissant les preuves que ce n'est pas toi (copies du bon de commande de la voiture et de la plainte

Pareil, tu portes plainte, et tu contestes l'amande en joignant une copie de ton dépôt de plainte:
http://vosdroits.service-public.fr/F18510.xhtml#N100C4

Les amandes, moi je les mange

C'est les amendes que je conteste.
Merci au passage pour le lien, c'est intéressant

Hulst a écrit:Les amandes, moi je les mange

Etttt C'est sur, elles sont meilleures que celles avec le "e"

C'est simple, c'est soit une doublette qui s'est passé, soit le flic s'est planté en remplissant l'amende, il suffit tout simplement d'aller déposer plainte à la Gendarmerie (dont émane cette amende, c'est mieux) avec tous les papiers en bonne et due forme, et ne rien payer au niveau de l'amende, car cela voudrait dire que l'on reconnait les faits (même en partie)

De plus une amende de stationnement, cela ne va jamais bien loin, jamais je les ai payées celles-ci, et pas de poursuites non plus, car pour le trésor public ce n'est pas rentable...

Justement, ça peut aller loin quand il y en a beaucoup. Un collègue de boulot est très emmerdé par le fisc parce qu'il se prend des prunes de stationnement pour une doublette à tire larigot et il n'arrive pas à s'en dépêtrer. C'est pour ça que pour ce cas là, vaut mieux agir très vite pour voir de quoi il retourne.

C'est dingue, avec les nouvelles plaques on dirait que c'est l'hémorragie

C'EST l'hémorragie, il y a des filières frauduleuses pour obtenir des fausses plaques, et ça y va de bon cœur. Pour ça qu'il faut faire super super gaffe si on a de nouvelles plaques, pas mettre de photos de ses plaques sur le net, etc...

mais le pire c'est que moi c'est pas mes nouvelles plaques,mais les anciens modeles (avant que j'ai la voiture)
3 possibilités: doublon
pv mal rediger
erreur de mon garage lors de l'achat(papier mal remplit)
mais une question me taraude comment l'ancienne immat de ma voiture a pu m'etre attribuer au niveau de la prefecture,sachant que ma voiture a ete immatricule(avec la nouvelle immat)aussitot mon acquisition c'est a dire 10 min apres

bigoud a écrit:
mais une question me taraude comment l'ancienne immat de ma voiture a pu m'etre attribuer au niveau de la prefecture,sachant que ma voiture a ete immatricule(avec la nouvelle immat)aussitot mon acquisition c'est a dire 10 min apres

Et bien, c'est pourtant simple à comprendre, le type doit avoir un véhicule volée ou non conforme, et il a monté des fausses plaques, et le hasard fait que cela tombe sur ton immatriculation !!
Pas besoin d'histoire de préfecture dans tout ça !!

c'est bon mon probleme est résolu
j'ai envoyer une photocopie de ma carte grise,2 photos av+ar de ma voiture(307)avec mes plaques actuelles,cetificat de la clinique(vu que le jour et l'heure de la contrevention correspondait au jour que je me faisait opéré et que je rentrais en salle d'opetration ) et j'ai recu le courrier aujourd'hui me disant qu'il abandonnait les poursuites par rapport au pv,en esperant que sa ne recommence pas pour la suite...

C'est une bonne nouvelle ça

Salut,

le plus simple est de se re-visualiser l’émission turbo du week end précédent, un bon sujet y est consacré.

M6 replay.

Amicalement

Mathieu

bigoud a écrit:je me faisait opéré et que je rentrais en salle d'opetration

cela doit être terrible une opetration je ne connais pas, mais bon, tu nous donneras je pense les résultats

Gilles. a écrit:

bigoud a écrit:je me faisait opéré et que je rentrais en salle d'opetration

cela doit être terrible une opetration je ne connais pas, mais bon, tu nous donneras je pense les résultats

ah ah ! une operation

Question bête tout de même : as-tu porté plainte pour usurpation d'immatriculation?

Réponse bête : ça ne sert à rien.

non je n'est pas porté plainte,j'attends de voir si ca recommence et la je porterais plainte.mais je pense qu'il ont du comprendre que j'ai une 307 et que la voiture de l'infraction etait une opel.Car souvent en cas de doublon c'est généralement une meme voiture qui usurpe nos plaques.Donc en espérant que par la suite ca ne recommence pas et espérant que c'est la police municipale qui avait mal rédiger le pv

et maintenant un abruti qui a mit la photo de mon ancienne 405(la photo de mon profil ) sur leboncoin,mais le pire c'est qu'il y'a mon annonce dessus que j'avais fait,ça me désole des gens qui peuvent pas prendre leur voiture en photo,meme avec un portable on peut prendre des photos! désolé du coup de gueule c'est mon ancienne voiture et c'est sentimentale.Et c'était devant chez moi!!!les gens ne manque pas de culos!!!! 

http://www.leboncoin.fr/voitures/506392228.htm?ca=18_s

Signale l'annonce comme non conforme, des fois ça marche et elle saute.

Ca marche pas car il dise quelle est certainement abusive mais quil non pas de preuve je leur ai dit que je peu leur envoyer mes photos pour leur prouver mais il mon repondu la meme chose

Envoie un mail au gars de l'annonce...

Bonjour, j'ai eu le même problème avec ma r19, le mec avait pris une photo sur mon forum, je l'ai appelé pas content et il enlevé l'annonce, le truc bizarre, c'est que c'était une annonce par professionnel et dans la Bretagne, je l'avais envoyée pour destructrion.

j'ai envoyer 2 mails au gars mais aucune réponse et si je l'appelle je n'aurais pas la patiente d'etre courtois

Ça y est, elle est désactivée  

Salut, moi quand j'ai ce problème, j'envoie un mail en lui laissent la journée pour enlever l'annonce sinon je lui dit que je dépose une plainte au commissariat et je précise qu'il le retrouveront à l'aide de son adresse ip sauvegarder lors du dépôt de l'annonce.

Pour l'instant ça marche plutôt bien, c'est ce que j'ai fait pour bigoud.

A+